PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'EAU PAR NITRITATION - DÉNITRITATION COMPRENANT AU MOINS UNE ÉTAPE AÉRÉE ET UNE ÉTAPE DE CONTRÔLE DE L'APPORT EN OXYGENE AU COURS DE L'ÉTAPE AÉRÉE

Brevet européen · EP2655269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655269
Numéro de demande
EP11807933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C02F 3/30 (2006.01)
C02F 3/26 (2006.01)
C02F 3/12 (2006.01)
C02F 3/20 (2006.01)
C02F 101/16 (2006.01)
Priorité
FR 1061255 24.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/074008 23.12.2011
Publication PCT
WO2012/085288 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

Veolia Water Solutions & Technologies Support

L'Aquarène 1 Place Montgolfier, 94417 Saint-Maurice Cedex, FR

Inventeur

LEMAIRE, Romain

F-75017 Paris, FR

DANIEL, Olivier

F-77185 Lognes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.