POLYMÈRE COMPORTANT UNE FONCTION HYDROLYSABLE UTILISABLE COMME FLUIDIFIANT

Brevet européen · EP2655448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655448
Numéro de demande
EP11802403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
24 sept. 2014
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/06 (2006.01)
C08F 220/28 (2006.01)
C08F 220/58 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C08F 283/06 (2006.01)
C08F 8/14 (2006.01)
Priorité
FR 1060920 21.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073446 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/084979 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 23 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.10.2014

  3. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

CHRYSO

Chryso

19 Place de la Résistance, 92440 Issy-Les-Moulineaux, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

AGNELY, Mathias

F-92340 Bourg-La-Reine, FR

BOUSTINGORRY, Pascal

F-91650 Breuillet, FR

CHOUGRANI, Kamel

F-45470 Loury, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.