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Brevet européen · EP2655478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655478
Numéro de demande
EP11799706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
14 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 73/00 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
Priorité
EP 10196725 23.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073540 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085048 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  6. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

SEIBERLE, Hubert

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.