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Brevet européen · EP2655518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655518
Numéro de demande
EP11796645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/18 (2006.01)
C09B 29/42 (2006.01)
D06P 3/54 (2006.01)
Priorité
EP 10195956 20.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071170 28.11.2011
Publication PCT
WO2012/084417 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

NOWACK, Patric

79585 Steinen, DE

LAUK, Urs

F-68510 Magstatt-le-Haut, FR

TZIKAS, Athanassios

CH-4143 Dornach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.