SICHERHEITSMERKMAL
Brevet européen · EP2655549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655549
- Numéro de demande
- EP11808593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/77 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)G07D 7/1205 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010055976 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006489 21.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084239 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 14 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
81677 München, DE
82031 Grünwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.