COMPOSITION POUR AUGMENTER LA LIPOPHOBICITE D'UN COMPOSANT HORLOGER

Brevet européen · EP2655577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655577
Numéro de demande
EP11807913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C10M 105/04 (2006.01)
C10M 107/00 (2006.01)
C10M 111/04 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/06 (2006.01)
C10N 50/02 (2006.01)
C10N 80/00 (2006.01)
Priorité
EP 10306507 23.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073657 21.12.2011
Publication PCT
WO2012/085130 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  7. 5 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.06.2014

  8. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

PORTET, David

F-49125 Briollay, FR

LECOLLINET, Grégory

F-49330 Juvardeil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.