AROMAMODULATION DURCH FERMENTATION EINER MILCHQUELLE ZUR MULTIAROMABILDUNG MIT EINER MISCHUNG AUS BAKTERIENSTÄMMEN

Brevet européen · EP2655596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655596
Numéro de demande
EP11804558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
17 mai 2017
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
A23C 9/12 (2006.01)
A23L 29/269 (2016.01)
A23L 27/00 (2016.01)
*C12R 1/46 (2006.01)
Priorité
EP 10195855 20.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073491 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/085011 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  4. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

BRAUN, Marcel

CH-3510 Konolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.