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Brevet européen · EP2655610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655610
Numéro de demande
EP11807927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/36 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
Priorité
EP 10196890 23.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073908 23.12.2011
Publication PCT
WO2012/085259 28.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

BRIERS, Yves

Nederokkerzeel 1910, BE

LAVIGNE, Rob

2170 Merksem, BE

WALMAGH, Maarten

3540 Herk-de-Stad, BE

MILLER, Stefan

93055 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.