ANTIMIKROBIELLE MITTEL
Brevet européen · EP2655610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655610
- Numéro de demande
- EP11807927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/36 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10196890 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073908 23.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085259 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BRIERS, Yves
Nederokkerzeel 1910, BE
LAVIGNE, Rob
2170 Merksem, BE
WALMAGH, Maarten
3540 Herk-de-Stad, BE
MILLER, Stefan
93055 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.