EXPRESSIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2655669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655669
- Numéro de demande
- EP11804739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12R 1/19 (2006.01)C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/72 (2006.01)C12N 15/67 (2006.01)
- Priorité
- GB 201021795 21.12.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/001725 10.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085496 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
HODGSON, Ian, John
Billingham TS23 1LH, GB
NAGY, Tibor
Billingham TS23 1LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.