PANEEL
Brevet européen · EP2655761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655761
- Numéro de demande
- EP11808611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)//E04C 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010063976 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/072573 13.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084604 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 28 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 28.11.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
51427 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.