SCHWENK-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2655773 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655773
Numéro de demande
EP11804570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05F 15/622 (2015.01)
Priorité
DE 102010063824 22.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/073745 22.12.2011
Publication PCT
WO2012/085181 28.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 déc. 2017

    Transféré

    Titulaire
    SUSPA GmbH, Mühlweg 33, 90518 Altdorf, Allemagne, Roto Frank AG, Wilhelm-Frank-Platz 1, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne → Roto Frank AG, Wilhelm-Frank-Platz 1, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.12.2017

  6. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

ROTO FRANK AG

Roto Frank AG

Wilhelm-Frank-Platz 1, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Inventeur

HAPPICH, Markus

90537 Feucht-Moosbach, DE

NAGL, Wolfgang

90584 Allersberg, DE

MÜLLER, Herbert

90451 Nürnberg, DE

BRÜGGEN, Richard

97922 Lauda-Königshofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.