FUGENDICHTUNGSBAND
Brevet européen · EP2655775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655775
- Numéro de demande
- EP11819064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 1/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010055788 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/002162 21.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/167762 13.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
20255 Hamburg, DE
30974 Wennigsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.