KÄFIGMUTTER MIT HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2655902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655902
- Numéro de demande
- EP11808583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010055554 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/006378 16.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/084163 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 19 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 19.08.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
ENDT, Thomas
65428 Rüsselsheim, DE
KRAUSS, Rainer
74585 Brettheim, DE
OBERNDÖRFER, Siegfried
74582 Gerabronn, DE
NEUHÄUSER, Stefan
65527 Niedernhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.