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Brevet européen · EP2655935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655935
- Numéro de demande
- EP11826170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201001173 21.12.2010
- Demande PCT
- PCT/DK2011/000152 21.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/083951 28.06.2012
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
IVERSEN, Torben
DK-6430 Nordborg, DK
SØRENSEN, René
DK-6470 Sydals, DK
KNUDSEN, Martin Kahr
DK- 6470 Sydals, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.