THERMOSTATISCHES MISCHVENTIL MIT INTEGRIERTEM STRÖMUNGSUMLENKER
Brevet européen · EP2655945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655945
- Numéro de demande
- EP11813420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20102359 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/055886 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085873 28.06.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Titulaire
28024 Gozzano, IT
Inventeur
28024 Gozzano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.