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Brevet européen · EP2655966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2655966
Numéro de demande
EP10812900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
30 oct. 2013
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2010/003324 22.12.2010
Publication PCT
WO2012/085610 28.06.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-25062 Concesio (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.