FASSADENELEMENT
Brevet européen · EP2655985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2655985
- Numéro de demande
- EP11801544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24J 2/04 (2006.01)F24J 2/46 (2006.01)F24J 2/40 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)F24J 2/42 (2006.01)
- Priorité
- CH 21632010 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000304 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/083471 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.