STRUCTURE PLANAIRE POUR GYROMÈTRE TRI-AXE

Brevet européen · EP2656006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2656006
Numéro de demande
EP11815479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
1 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01C 19/56 (2012.01)
Priorité
FR 1004967 20.12.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/053103 20.12.2011
Publication PCT
WO2012/085456 28.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches, Aérospatiales), 29, Avenue de la Division-Leclerc, 92320 Châtillon, France → ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches, Aérospatiales), Chemin de la Hunière, 91120 Palaiseau, France

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales)

Chemin de la Hunière, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

ROLAND, Iännis

F-92110 Clichy, FR

MASSON, Stève

F-92350 Le Plessis Robinson, FR

DUCLOUX, Olivier

F-71200 Le Creusot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.