THERMISCHES DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP2656020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656020
- Numéro de demande
- EP11801994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/696 (2006.01)G01F 1/698 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010064127 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070853 23.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/084396 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.