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Brevet européen · EP2656083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656083
- Numéro de demande
- EP11804580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/00 (2006.01)B01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010064049 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073961 23.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085274 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.11.2015
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.