REMOTE-FAHRZEUGPROGRAMMIERUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2656200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656200
- Numéro de demande
- EP11851089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06F 7/00 (2006.01)G06F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 977830 23.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/065049 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/087729 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 7 oct. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- G07C 5/00 (2006.01), G06F 7/00 (2006.01), G06F 13/14 (2006.01) → G06F 7/00 (2006.01), G06F 13/14 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, Rue de Genève 122, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 22 sept. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 22 sept. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
- Date de radiation
- 23.07.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
2 entrées antérieures
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Jacksonville FL 32259, US
Jacksonville FL 32257-4546, US
St. Johns FL 32259, US
Jacksonville FL 32256, US
Middleburg FL 32068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.