VERBINDUNGSMODUL UND VERBINDUNGSMODULSYSTEM
Brevet européen · EP2656443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656443
- Numéro de demande
- EP11790757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 13/71 (2006.01)H01H 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010063978 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070971 24.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/084407 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
BRÖCKER, Rainer
42489 Wülfrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.