FELDGERÄT MIT EINER BATTERIEEINHEIT
Brevet européen · EP2656472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656472
- Numéro de demande
- EP11788135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H02J 9/00 (2006.01)H01M 10/00 (2006.01)F21V 25/12 (2006.01)G05B 19/00 (2006.01)H01J 29/87 (2006.01)H02K 5/136 (2006.01)H04L 12/10 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)H01M 2/34 (2006.01)H02H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010063783 21.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/070848 23.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/084394 28.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
SEILER, Christian
79424 Auggen, DE
FIEDLER, Marc
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.