REDUZIERTES KERAMISCHES HEIZELEMENT
Brevet européen · EP2656684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2656684
- Numéro de demande
- EP11824284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 10252224 24.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073587 21.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/085082 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.