Dosiervorrichtung

Brevet européen · EP2656917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2656917
Numéro de demande
EP13177645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
21 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 7/00 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010000690 05.01.2010
Divisionnaire de
EP11700329
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 13 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.07.2017

  8. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

Hamilton AG

Via Crusch 8, 7402 Bonaduz

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Hofstetter, Meinrad

7012 Felsberg

Kirste, Vinzenz

55270 Zornheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.