Elektrisches Bremssystem

Brevet européen · EP2657060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2657060
Numéro de demande
EP12165376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2012
Publié
30 oct. 2013
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60L 7/00 (2006.01)
B60T 13/74 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 11 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.12.2016

  7. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Transportation Germany GmbH

Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, DE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Berglund, Jan

SE-722 44 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.