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Brevet européen · EP2657118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2657118
Numéro de demande
EP11851554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2011
Publié
30 oct. 2013
Délivré
3 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/45 (2010.01)
H02P 6/20 (2016.01)
Priorité
JP 2010285549 22.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/078760 13.12.2011
Publication PCT
WO2012/086458 28.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Taiyo Yuden Co., Ltd.

7-19, Kyobashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Microspace Corporation

5-7-14-402 Kitashinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 141-0001, JP

Inventeur

ASANUMA, Kazuo

Tokyo 110-0005, JP

HOSAKA, Yasuo

Tokyo 110-0005, JP

TANAKA, Masato

Tokyo 141-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.