Stromerzeugungssystem

Brevet européen · EP2657457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2657457
Numéro de demande
EP13165343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2013
Publié
30 oct. 2013
Délivré
10 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 15/10 (2006.01)
F02C 3/113 (2006.01)
F02C 7/36 (2006.01)
Priorité
JP 2012102656 27.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

Oyori, Hitoshi

Tokyo, 135-0061, JP

Morioka, Noriko

Tokyo, 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.