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Brevet européen · EP2657760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2657760
Numéro de demande
EP10860977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
30 oct. 2013
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 21/00 (2006.01)
G03B 21/14 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2010/073016 21.12.2010
Publication PCT
WO2012/086011 28.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

KATOU, Atsushi

Tokyo 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.