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Brevet européen · EP2657760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2657760
- Numéro de demande
- EP10860977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 21/00 (2006.01)G03B 21/14 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/073016 21.12.2010
- Publication PCT
- WO2012/086011 28.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KATOU, Atsushi
Tokyo 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.