Système électrique d'aéronef et procédé de gestion associé
Brevet européen · EP2658083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658083
- Numéro de demande
- EP13164924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2013
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 15/00 (2006.01)B64D 47/00 (2006.01)G05F 1/66 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)B60R 16/033 (2006.01)
- Priorité
- FR 1201247 27.04.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Loison, Renaud
75010 Paris, FR
Savin, Olivier
92150 Suresnes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.