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Brevet européen · EP2658114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658114
- Numéro de demande
- EP11850787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 30 oct. 2013
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 6/08 (2016.01)H02P 29/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2010285553 22.12.2010JP 2010285668 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/078761 13.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/086459 28.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ASANUMA, Kazuo
Tokyo 110-0005, JP
HOSAKA, Yasuo
Tokyo 110-0005, JP
TANAKA, Masato
Tokyo 141-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.