KAPSELGESTEUERTE, MOTORISIERTE BRÜHEINHEIT
Brevet européen · EP2658421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658421
- Numéro de demande
- EP12797811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2012
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/52 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 12157379 28.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/073324 22.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/127476 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.