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Brevet européen · EP2658481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2658481
Numéro de demande
EP11805248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/60 (2006.01)
//A61F 2/76 (2006.01)
Priorité
EP 10197050 27.12.2010
US 201161438272 P 01.02.2011
Demande PCT
PCT/NL2011/050845 12.12.2011
Publication PCT
WO2012/091555 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Academisch Ziekenhuis Groningen

Hanzeplein 1, 9713 GZ Groningen, NL

Inventeur

OTTEN, Egbert

NL-9713 AV Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.