PULVERFÖRMIGE VITAMIN-E-FORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP2658517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658517
- Numéro de demande
- EP11805053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A23K 40/10 (2016.01)A23K 20/174 (2016.01)A23P 10/43 (2016.01)A23L 33/15 (2016.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 31/335 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)
- Priorité
- CH 21772010 27.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/074084 27.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/089729 05.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.