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Brevet européen · EP2658676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658676
- Numéro de demande
- EP11804555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23Q 1/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010064271 28.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073452 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/089563 05.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
- 25 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
LECHLEITER, Karl
87466 Oy-Mittelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.