TINTENSTRAHLDRUCKER FÜR KARTEN

Brevet européen · EP2658722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2658722
Numéro de demande
EP11813443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41J 13/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20102480 30.12.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/055984 28.12.2011
Publication PCT
WO2012/090164 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

SICPA HOLDING SA

Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly

Inventeur

CAPPELLO, Paolo

10015 Ivrea (Torino), IT

MONDINO, Mauro

10015 Ivrea (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.