LESEHILFE MIT EINEM DECKEL
Brevet européen · EP2658765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658765
- Numéro de demande
- EP11802843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)G02B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 21872010 29.12.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000300 16.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/088614 05.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 23 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 26 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Patwal GmbH, Teufener Strasse 3, 9042 Speicher → Walutec Shopping Solutions GmbH, In der Würze 14d, 79387 Häusern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.09.2022
- 16 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
1 entrée antérieure
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.