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Brevet européen · EP2658773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2658773
Numéro de demande
EP12701456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2012
Publié
6 nov. 2013
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 5/08 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
Priorité
EP 10197480 31.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2012/050022 02.01.2012
Publication PCT
WO2012/089846 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

KOKKILA, Kimmo

FI-00980 Helsinki, FI

KAJAVA, Mikko

FI-00980 Helsinki, FI

KANERVA, Sami

FI-00980 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.