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Brevet européen · EP2658773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2658773
- Numéro de demande
- EP12701456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2012
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 5/08 (2006.01)B63H 21/17 (2006.01)
- Priorité
- EP 10197480 31.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050022 02.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/089846 05.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
KOKKILA, Kimmo
FI-00980 Helsinki, FI
KAJAVA, Mikko
FI-00980 Helsinki, FI
KANERVA, Sami
FI-00980 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.