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Brevet européen · EP2658970 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2658970
Numéro de demande
EP11852441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
28 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12P 21/08 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
Priorité
US 201061428917 P 31.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/067589 28.12.2011
Publication PCT
WO2012/092374 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

SHORT, Jay, M.

Del Mar CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.