PLOT DE FRICTION SOUPLE ET GARNITURE DE FREIN POURVUE D'UN TEL PLOT

Brevet européen · EP2659157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659157
Numéro de demande
EP11815521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
3 févr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/092 (2006.01)
F16D 69/04 (2006.01)
F16D 65/00 (2006.01)
Priorité
FR 1005140 28.12.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/053152 22.12.2011
Publication PCT
WO2012/089968 05.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

Faiveley Transport

Immeuble Le Delage Hall Parc Bât 6A 3 Rue du 19 mars 1962, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

CABOURO, Gwenaël

92400 Courbevoie, FR

LELIEVRE, Loïc

92700 Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.