ELEKTROMECHANISCHES FÜLLSTANDSMESSGERÄT
Brevet européen · EP2659241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2659241
- Numéro de demande
- EP11805850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2011
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/44 (2006.01)G01F 23/00 (2006.01)G01F 23/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010056511 31.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/073879 22.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/089635 05.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
BRUTSCHIN, Wolfgang
79650 Schopfheim, DE
KAISER, Andreas
400-0288 Yamanashi, JP
SAWITZKI, Carmen
79585 Steinen, DE
OKAZAKI, Keita
Yamanashi Yamanashi 408-0018, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.