VAKUUMBEHANDLUNGSGERÄT

Brevet européen · EP2659507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659507
Numéro de demande
EP11808653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
US 201061427861 P 29.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/074095 27.12.2011
Publication PCT
WO2012/089733 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.