METHODE ZUR HERSTELLUNG OPTOELEKTRONISCHER MODULE
Brevet européen · EP2659510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2659510
- Numéro de demande
- EP12743355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2012
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 25/04 (2014.01)H01L 31/167 (2006.01)H01L 31/0232 (2014.01)H01L 27/146 (2006.01)H01L 25/16 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G01J 5/20 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/02 (2006.01)G01J 1/06 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)G01J 1/02 (2006.01)G01J 5/00 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201161509346 P 19.07.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000159 10.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/010284 24.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.