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Brevet européen · EP2659556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659556
Numéro de demande
EP11853843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2011
Publié
6 nov. 2013
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01T 13/20 (2006.01)
F02P 13/00 (2006.01)
F02B 19/18 (2006.01)
F02B 19/10 (2006.01)
F02B 19/08 (2006.01)
F02B 19/12 (2006.01)
Priorité
US 201061460337 P 31.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/002012 30.12.2011
Publication PCT
WO2012/091739 05.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 26 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 26.05.2018

  6. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Prometheus Applied Technologies, LLC

1613 Prospect Parkway, Suite 120, Fort Collins, CO 80525, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SOTIROPOULOU, Maria-Emmanuella

Fort Collins, CO 80526, US

TOZZI, Luigi, P.

Fort Collins, CO 80526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.