HÖRGERÄTGEHÄUSE ALS PULVERSPRITZGUSSTEIL

Brevet européen · EP2659686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659686
Numéro de demande
EP10798127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2010
Publié
6 nov. 2013
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/24 (2006.01)
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 3/22 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2010/070783 28.12.2010
Publication PCT
WO2011/033135 24.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.