HÖRGERÄTGEHÄUSE ALS PULVERSPRITZGUSSTEIL
Brevet européen · EP2659686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2659686
- Numéro de demande
- EP10798127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2010
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/24 (2006.01)B22F 7/06 (2006.01)B22F 3/22 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/070783 28.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/033135 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.