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Brevet européen · EP2659736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659736
Numéro de demande
EP10816449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2010
Publié
6 nov. 2013
Délivré
25 avr. 2018
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/04 (2006.01)
H05B 33/10 (2006.01)
H05B 33/14 (2006.01)
H05B 33/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2010/056108 29.12.2010
Publication PCT
WO2012/090025 05.07.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 24 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    ADV Technomig SA, Via Brüsighell 14, 6807 Taverne → CONSEQUOR SA, c/o Banca Zarattin & Co SA, Via Balestra 17, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.10.2020

  4. 17 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.07.2018

  5. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

CONSEQUOR SA

c/o Banca Zarattin & Co SA Via Balestra 17, 6900 Lugano

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

CHERNASHKIN, Gennady

Moscow, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.