Outil électroportatif
Brevet européen · EP2659765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2659765
- Numéro de demande
- EP13166553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mai 2013
- Publié
- 6 nov. 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A01G 3/037 (2006.01)
- Priorité
- CH 6162012 04.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 9 sept. 2020
Fusionné
- Titulaire
- FELCO Motion SA, Rue de la Rinche 3, 2206 Les Geneveys-sur-Coffrane → Felco SA, rue des Mélèzes 4, 2206 Les Geneveys-sur-Coffrane
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
- 17 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.03.2015
1 entrée antérieure
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.