Stumpfschneidevorrichtung

Brevet européen · EP2659768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659768
Numéro de demande
EP13166501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
6 nov. 2013
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01G 23/06 (2006.01)
Priorité
US 201261643059 P 04.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Green Manufacturing, Inc.

9650 Packard Road, Morenci, MI 49256, US

Inventeur

Kevin J. Green

Blissfield, Michigan 49223, US

Brian P. Holly

Onsted, Michigan 49265, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.