Stoffgemische

Brevet européen · EP2659789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659789
Numéro de demande
EP12166745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2012
Publié
6 nov. 2013
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 27/20 (2016.01)
A23G 4/06 (2006.01)
A23L 27/29 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
A23L 33/105 (2016.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Symrise AG

Mühlenfeldstrasse 1, 37603 Holzminden, DE

Inventeur

Siegel, Sven

37671 Höxter, DE

Kindel, Günter

37671 Höxter, DE

Krammer, Gerhard

37603 Holzminden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.