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Brevet européen · EP2659835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2659835
Numéro de demande
EP13305490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
6 nov. 2013
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/22 (2006.01)
Priorité
FR 1254063 03.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

SENSIX

Sensix

Bâtiment B 4 B, rue Carol Heitz, 86000 Poitiers, FR

UNIVERSITE PARIS DESCARTES

Université Paris Descartes

12, rue de l'Ecole de Médecine, 75270 Paris Cedex 06, FR

Inventeur

Boucher, Mathieu

86000 POITIERS, FR

Maier, Marc

75010 PARIS, FR

Lindberg, Pavel

75011 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.